En cas de divorce qui garde l'animal ?

Le divorce est la rupture officielle d'un mariage civil liant deux personnes ; Et causant des répercussions sur les enfants et les animaux domestiques.

Divorcer

Bien avant la décision de rupture officielle du mariage par un Juge, il y a la séparation ; Lors de la séparation de corps qui est une suspension de la vie commune sans rupture du lien conjugal. Puis, quelques temps après le divorce peut-être prononcé par consentement mutuel [sans juge],  tandis que ces autres motifs la décision d'un Juge est requis, un divorce pour faute, un divorce pour altération définitive du lien conjugal ou pour l'acceptation du principe de rupture du mariage. Une séparation, puis un divorce entraîne des conséquences juridiques, financières et sociales pour les époux, leurs enfants et leurs animaux de compagnie. 

Tout va  dépendre du régime matrimonial et du motif.  Suivant le motif du divorce, c'est le Juge qui décide le partage et la garde des enfants et des animaux, par contre, le divorce à l'amiable [consentement mutuel] les époux vont se répartir à l'amiable les biens acquis pendant le mariage, avant l'enregistrement de la convention de divorce par le Notaire. 

L'animal que devient-il ? 

Un des motifs fréquents d'abandon évoqué est un divorce.

Est-ce qu'un divorce implique l'abandon d'un membre de la famille ? Bien sûr que non !  Alors que les textes de loi votés successivement depuis 1976 jusqu'en 2015, reconnait l'animal comme être sensible, être vivant doué de sensibilité, qui n'est pas un objet et n'est pas une chose. L'animal est toujours dans la catégorie des biens. 

La garde de l'animal se décide de part la loi par le régime matrimonial. 

 En cas de communauté réduite aux acquêts

 L'animal acquis ou adopté avant le mariage reste la propriété exclusive de l'acheteur ou de l'adoptant.

 Un animal acheté ou adopté pendant le mariage est la propriété commune des époux. Un accord à l'amaiable doit être trouvé entre les époux sinon, c'est le Juge qui décidera.

 En cas de contrat de mariage,

 Lors de la rédaction du contrat celui-ci doit stipuler qui à quoi, donc  les conditions d'attribution de la garde le chien, le chat...

Conseils avisé 

Honoré de Balzac disait "Le mariage est une vie dans la vie".

Aussi, soyez prévoyant en rédigeant un contrat afin qu'un cadeau offert ne soit pas repris lors d'un divorce, ou qu'un chien ou un chat soit au coeur d'une guerre de rose pendant une séparation et un divorce. Qui va garder l'animal et dans quelles condititions, un bout de papier prouve la propriété mais pas le lien du coeur entre deux êtres vivants ressentant des émotions.

La garde alternée est souvent prononcée dans d'autres pays mais en France, c'est rare. Qui dit alterné dit une proximité géographique des deux ex - époux et une bonne entente.  En France,  sur décision, la garde de l'animal est souvent conjointe à celle des enfants. L'animal est rattaché aux enfants, car un animal est bon pour le développement des enfants...Ou, au cadre de vie, si il s'agit d'un chien de garde, de l'utilité du chien [chien de travail]. 

Vous pouvez décider de vous mêmes,

• De continuer à participer à une partie des frais alimentaires et autres frais à votre ex qui a la garde de l'animal
• De proposer à garder l'animal pendant l'absence, pendant les vacances  comme un bon ami serviable.
• D'instaurer une garde altermée 

 "L'importance dans le divorce, c'est  ce qui le suit". Soyez responsable, n'abandonnez pas l'animal. 

Se loger avec son animal de compagnie

Chaque année, un des motifs d'abandon d'un animal de compagnie est le refus du bailleur concernant la location annuelle d'un logement. Ce refus est fréquent sauf, qu'à la différence du Canada, de la Belgique... La France a un texte de loi interdisant d'interdire un animal de compagnie dans un bail de location sous certaines conditions légales.

Les textes de loi français

Ce texte de loi date du 9 juillet 1970 signé sous le mandat Présidentielle du Président Georges Pompidou. L'article 10-1 de la loi n°-598 du 9 juillet 1970 :"Est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause pas de dégâts à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci". 

D'autres articles de loi sont venus par la suite, tous ont maintenu l'animal familier dans les locations permanentes.

Les abus sont à éviter car parfois le seul fait de la présence d'un animal "indispose" un locataire ou un occupant  (propriétaire).  D'ailleurs un proverbe Corse dit "Qui ne respecte pas le chien,  méprise le Maître."   La convoitise, la jalousie, la haine...En sont les moteurs des plaintes.  

Alors ?

Qu'est-il entendu par "dégâts à l'immeuble ?"

Un immeuble en co-propriété ou en location est couvert par les assurances des bailleurs et des locataires ou occupants (co-propriétaires). Cependant les parties communes sont couvertes par l'assurance de la co-propriété et ou par celle du  gestionnaire (Syndic) ; Tout dépend du montant des dégâts. Une fuite d'eau d'un toit ou d'une fenêtre de toit, d'une canalisation peut engendrer des dégâts importants mettant en péril l'immeuble. Il serait alors trop facile d'accuser un chien d'uriner pour ne pas faire face à ce péril en demeure engageant la responsabilité du gestionnaire de l'immeuble. 

Les sinistres (dégâts) d'un immeuble sont :

• Incendies,
• Fuites d'eau,
• Vandalismes,
• Vols,
• Bris de glace,
• Tempêtes,
• Catastrophes naturelles 

Qui n'ont rien à voir avec des dégâts causés par un animal. Un animal va causer plutôt des dégâts à l'intérieur d'un logement surtout les chats parfois certains chiens creusent un trou dans la porte d'entrée mais c'est plus une légende qu'un fait courant en France surtout dans les villes où les portes d'entrée sont de plus en plus blindées afin de faire face à la délinquance galopante. 

Qu'est-il entendu par "trouble de jouissance" ? 

Un trouble de jouissance du logement est causé par  autrui  tels que :

• Les violences envers les autres locataires,
• Les dégradations ou encombrement des parties communes,
• Le non -respect du règlement de co-propriété,
• Les nuissance sonores ou olfactives. 

Les nuisances sonores sont des bruits anormaux répétitifs ou intensifs qui durent dans le temps. Comme de la "musique" à fond, les vrombissements de véhicules, les portes individuelles qui claquent, les bruits de chaussure à talon...Les jeux de ballon. Les cris d'enfant, d'adultes !

Concernant les aboiements d'un chien, l'environnement est pris en compte. Si celui-ci est bruyant ou agité, les aboiements sont considérés comme normaux. De plus, les aboiements doivent durer très longtemps en continue sans interruption, tous les jours, toutes les semaines...Pour être considérés comme un trouble du voisinage.

Les nuisances olfactives sont les odeurs fréquentes et répétitives  de :

• Cigarettes de tabac et autres. Ces odeurs remontent par l'extérieur ou par la VMC, ces odeurs stagnent  également dans les parties communes.
• Local à  poubelle,
• Ordures entreposées 
• Barbecue, 
• Mauvaise odeur venant à l'ouverture d'une porte d'appartement 

L'odeur du chien mouillé  n'est pas une nuisance en elle même car non permanente.

Par animal familier 

L'article parle d'animal familier, c'est-à-dire d'un animal non agressif et d'un animal sociable  ne représentant pas de danger pour les autres locataires et les autres animaux.  Texte renforcé par la loi du 6 janvier 1999 et les suivantes. Où, les chiens de premier catégorie ont été interdits dans certains baux de location puis via les règlements de co-propriété tout comme les chiens de 2eme catégorie. Le fait d'être occupant (propriétaire du logement) ne vous permets pas d'avoir un chien catégorisé ou un animal dangereux. 

Le règlement doit découler des textes de loi français sinon, c'est abusif. 

La location d'un logement  à part ses particularité ne peut pas être interdite parce qu'il y a un animal familier respectant les conditions de faite. La location d'un logement  avec un animal familier est possible.  

Conséquences 

Le locataire est responsable des personnes hébergées mineurs ou majeurs, il doit "user paisiblement de la chose louée" . L'abus de jouissance est caractérisé par un des motifs de nuisance mentionnés là haut. 

Le bailleur peut être obligé de faire les travaux nécessaires pour insonoriser le logement et autres travaux... 

Lorsque le bailleur et ou le gestionnaire  sont informés, ceux -ci doivent agir par voie amiable afin d'informer le locataire ou l'occupant de changer  la situation. Le bailleur est responsable des agissements de son locataire dans le cas où il n'a pas fait le nécessaire pour faire cesser la nuisance.  Le bail peut être résilié sous certaines conditions. 

Les procédures sont longues et peuvent aboutir ; Aussi, soyez respectueux des autres et de vous-mêmes. 

Le Dalaï Lama a dit "Le respect mutuel est le fondement de la véritable harmonie". 

Le lapin

Le lapin est un petit mammifère de la famille des léporidés où sont regroupés les lapins et les lièvres. Les lapins sont de 9 espèces différentes. Ce ne sont pas des rongeurs mais des lagomorphes à longues oreilles. Il existe des espèces sauvages et des espèces domestiques. Je vais vous présenter trois races de lapin par taille, ces  espèces de lapin domestique, les nouveaux animaux de compagnie préférés des enfants.

Les races de lapin domestique

Les lapins domestiques ont été sélectionné en élevage à partir du lapin commun ou du lapin de garenne sauvage. Ces lapins domestiques sélectionnés sont de 3 tailles et de poids variables suivant la race. Certaines de ces races de lapin seront plus adaptées en appartement et aux enfants. Le choix du lapin, c'est comme pour un autre animal.  Avant tout agrandissement de la famille, cette intention réclame une recherche et une mûre réflexion avant l'acquisition.  Les lapins de compagnie font partis des nouveaux animaux de compagnie. Ils sont à la cinquième place des acquisitions par les familles. Les animaux les plus acquis sont  les poissons, les chiens, les chats, les oiseaux, les lapins 

Les achats de lapin se font pendant la période des fêtes de Pâques car le lapin est un des symboles de Pâques.

Les races de lapin de très petite taille 

Les races de lapin de  très petites tailles sont : 

Le Rex nain / Rex nain Bélier

Le lapin Rex est une race française obtenue par une mutation génétique naturelle, les lapins au poil brun et duveteux sont nés de lapin gris. Les croisements consanguin vont donner naissance à cette race de lapin en 1919. C'est qu'en 1925 que les éleveurs réussisent à supprimer les tares génétiques causées par la consanguinité.  Le Rex est en 5 standards reconnus dont le lapin Rex nain en fait parti comme le Lapin Rex nain bélier issu du croisement entre un lapin rex nain et un lapin bélier. Le lapin rex nain bélier se distingue du lapin Rex nain par ses longues oreilles. Du brun d'origine, d'autres couleurs de robe  telles qu'argenté, de loutre bleue, noire...Castor. Ce sont un panel de 30 couleurs de robe.  Les poils denses duveteux présenteraient moins d'allergie. Ce lapin nain pèse moins de 1kg700, les manipulations devront être soignées et délicates. Ce n'est pas une race à offrir à des très jeunes enfants. Ce lapin est sociable, joueur et plaisible. Il est adapté aux appartements.   

La tête de lion

Le lapin à la tête de lion a été sélectionné en 1980  en France et en Belgique à partir d'un lapin classique et d'un lapin angora. Une race qui n'est pas encore fixée donc pas encore reconnue par la FFC. Les poils longs autour de la tête rappelle une crinière de lion. Ce lapin nain pèse entre 1kg et 1kg 800. Lui aussi est à manipuler avec précautions. Il est sociable, très affectueux, curieux, joueur, jovial, réservé avec les inconnus. 

L'Angora 

Le lapin Angora est issu du grand lapin Angora avec un lapin nain. C'est plus un lapin de concours que de famille. Un toilettage particulier tous les 3 mois, peut rebuter les familles. Il pèse entre 1kg500 et 1kg700. Il est affectueux, docile, joueur. 

Les races de lapin de petite taille

Les races de lapin de petites tailles adaptées aux enfants sont : 

Le Belier petit 

La race de lapin Bélier est en trois origines et tailles. Le lapin Belier de petite taille a été sélectionné en Allemagne du grand belier français pesant entre 4kg500 et 6kg800 en le mariant avec un lapin nain. Ce qui a donné naissance à une race de lapin Bélier de taille petite pesant entre 3kg et 3kg400. Ce lapin destiné à la compagnie et parfait pour les enfants. Il est doux, communiquant, attachant, affectueux, joueur.

Le lapin papillon 

La race de lapin papillon compte deux origines une anglaise et une Tchèque.  L'anglaise a été sélectionné à partir du lapin papillon tchèque, un lapin tacheté pesant entre 2 et 3 kg. Le lapin papillon anglais pese lui aussi le même poids. Ces lapins papillons sont doux et dociles, affectueux, joueurs, très actifs. 

Le lapin Zibuline

La race de lapin Zibuline est originaire de France. En 1919, un croisement entre un lapin angora et un lapin chinchilla donnna naissance au lapin Zibuline. Ce lapin a une robe Zibuline pèse entre 2.5 kg et 3.5 kg. C'est un lapin  très calme, doux, affectueux 

Les races de lapin de moyenne taille 

Les races de lapin de taille moyenne sont : 

Le lapin Chinchilla

La race de lapin Chinchilla  a plusieurs origines. La première est française, en 1910  un éleveur français croisa des races de lapin entre elles, le bleu de Beveren, Russes avec des lapins de Garennes sauvages. Puis, suivant la couleur de naissance qui devait se rappocher du rat chinchilla. La race de lapin Chinchilla eu beaucoup de succès.  Le lapin Chinchilla français est de petite taille. Cette race française a participé à la création d'autres races de lapin telles que le Zibuline, Californien et le Chinchilla de grande taille. D'autres éleveurs eurent l'idée de porter une modification à la race d'origine Chinchilla. Tout d'abord en  Angleterre qui voulait augmenter la masse  puis ces lapins furent importés en Allemagne dans le but de la fourrure. Par la suite, dans l'objectif d'avoir plus de fourrure, le lapin Chinchilla a été croisé avec le lapin angora et de grandes races de lapin.  Le lapin Chinchilla d'origine  anglais et Allemand pèse entre 3.5kg et 5.5 kg, est de surcroît facile à élever, calme et docile. 

Le lapin fauve de Bourgogne

La race de lapin Fauve de Biurgogne est originaire de la région Bourgogne en France.  C'est Monsieur Renard qui l'a sélectionné au début du 20eme siècle à partir de grand lapin fauve  bourgignion. Une sélection pour la chair loin de l'objectif de compagnie. Ce lapin au poil de carotte  est de nature active, vif, sociable..Ce lapin est à conseiller au débutant et aux familles avec enfants, il est rustique à l'aide d'un bon clapier il peut vivre en extérieur. Le lapin fauve de Bourgogne pèse entre 3.5kg et 5 kg. 

Le Lapin Chamois de Thuringe 

La race de lapin Chamois de Thuringe descend des races de lapin Russes, du grand des Flandres et de l'argentés anglais. La race de lapin Argenté de Champagne est très ancienne, cette race existait déjà au 18eme siècle en France. C'est une race de lapin française très ancienne qui a participé à la création d'autres races de lapin en France et ailleurs. Cette race est parfaite pour les enfants, elle est calme tout en étant curieuse, joueuse, docile. Cette race de lapin pèse entre 2.5 et 4.25 kg. 

Les races de lapin de grande taille 

Les races de lapin de grande taille ont de grands espaces de vie, ces races de grand lapin  sont : 

Le Lapin  Géant des Flandres 

La race de lapin  géant des Flandres comme son nom l'indique vient de la région des Flandres en Belgique est un animal de compagnie très affectueux cependant il n'aime pas être porté aux bras. Il est curieux ce qui peut l'amener à détruire en cas d'ennui ; il est docile, doux, sensible, sociable. Le clapier doit être très grand en largeur comme en longueur et en hauteur. Il pèse au moins 7 kg et plus. Ce lapin géant a besoin d'espace et de pouvoir se mouvoir. 

Le lapin géant  blanc du Bouscat 

La race de Géant blanc du Bouscat  née en 1906 par un couple girondin  français à la recherche d'un grand lapin blanc au yeux de couleur rouge. Le Géant blanc de Bouscat descend des races Angora, argenté de Champagne et du Géant des Flandres. Cette race de lapin pèse au minmun 6kg. et mesure jusqu'à 90 cm de long.  Comme le Géant des Flandres, ce lapin a besoin de grand espace clos.  Il apprécié les environnements paisibles donc loin des enfants turbulents et d'une zone urbaine bruyante.  Au quotidien, ce lapin géant qui pourrait sortir d'Alice au pays des merveilles, aime le contact avec sa famille, il est sociable, joueur, sensible, affectueux, calme. 

Bien réfléchir 

Les lapins ont une espérance de vie comprise entre 5 et 10 ans voir plus.  Le coût alimentaire mensuel d'un lapin est estimé entre 30-50 €

Tout comme un chien ou un chat son acquisition doit être mûrement réfléchie. 

En héritage un chien, un chien héritier 

Il est courant d'entendre qu'un chien a hérité de son parent décédé, ses chiens dont l'avenir a été assuré par un acte notarié ;  Ce chanceux animal de compagnie est américain ou allemand. Car les lois américaines dans la quasi totalité des Etats Américains le permettent ainsi que dans un pays européen  l' Allemagne. 

Pourquoi, est-ce possible chez eux et non en France ?

En Amérique, en Allemagne, en Angleterre  l'animal n'a pas la même personnalité juridique qu'en France. En France, un animal n'a pas de personnalité juridique. Il est classé dans la catégorie des biens tout en étant reconnu comme un être vivant doué de sensibilité. 

Par contre en France, au temps du moyen- âge et sous l'ancien régime, l'animal avait déjà une forme de personnalité juridique. L'animal pouvait conclure des contrats via l'intermédiaire de représentant humain et des testaments avaient pu le désigner comme héritier.  Surtout, les animaux ont pu bénéficier de droits fondamentaux comme le droit à la vie.   

Par le passé, le droit français comme dans certains pays européen et en Amérique, une certaine forme de personnalité juridique a pu exister.   

Une personnalité juridique 

Une personnalité juridique est définie  par une aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. Cette personnalité juridique s'acquière à la naissance viable et pendant toute la vie. 

Une personnalité juridique propre aux animaux qui pourrait changer bien de chose pour la protection des chiens.  Loin du temps de l'industralisation où les chiens sont passés du statut "domestique", à celui de "chien de famille" au 21eme siècle. 

Le fait d'avoir une catégorie juridique propre aux animaux comme en Angleterre et en Allemagne permettrait de laisser des biens, des avoirs lors de la succession à son chien, à ses animaux.

La science le dit 

Les dernières études scientifiques ont mis en évidence, l'intelligence,  la sensibilité, la conscience...Loin d'un objet l'animal, tel que le chien est apte à être caégorisé juridiquement en personnalité juridique propre et plus en meuble, en bien.  La science demande au droit à se conforter à la réalité et de créer une troisième catégorie juridique propre aux animaux comme il existe également en Angleterre. La création d'une personnalité juridique non humaine.

En héritage un chien, 

à  ce jour, la législation française ne permet pas de léguer à son chien. Par contre, il est possible par acte notarial après discution avec un enfant, un parent, un ami  de léguer avec charges le chien à quelqu'un. Cette personne recevra une somme d'argent  et ou un bien pour prendre soin du chien jusqu'à son décés. Les frais d'entretien permet de transmettre au nouveau propriétaire  le nécessaire pour assurer le devenir du chien. 

Les frais d'entretien du chien, des animaux jusqu'à la succession seront à déduire du montant à partager. 

Par la suite le montant du lég au nouveau propriétaire doit se faire dans le respect de la réserve légale des héritiers ayant droit direct   

En France, il est interdit de déshériter ses enfants.

L'initiative d'une compagnie de train en Italie

Une compagnie de train Italienne a pris une initiative à fin de lutter contre l'abandon d'animaux ; Cette compagnie de train la "Tre'Italia a pris une excellente décision en faveur des chiens jusqu'au 15 septembre 2022.

En effet,  les chiens quelque soit leurs tailles et leurs poids pourront voyager gratuitement sur deux lignes de long trajet  :

• Frecce 
• Intercity

à une condition de voyager un jour de la semaine. 

Tandis que sur les lignes de trains régionaux les chiens en laisse peuvent voyager sans limite de temps avec un billet réduit de 50 % sur le tarif habituel dès maintenant. 

En menant ces offres, cette compagnie de train veut lutter contre l'abandon d'animaux pendant la période estivale. Une période tristement connue pour son taux d'abandon élevé.

Je félicite cette compagnie pour sa décision  et j'espère que cette initiative pourra être prolongées après le 15/09/2022 puis  engendrera d'autres  compagnies à copier dans l'objectif de faciliter le déplacement avec un animal lors des vacances et ou lors du quotidien. 

Déjà, au Japon une compagnie de train avait réservé une rame aux chiens.

Qu'elle sera l'autre compagnie à faciliter le voyage avec un chien dans un train ?

Architecture d'intérieur 

Il est courant que je reçoive des demandes de stage ou d'observation alors que je précise bien sur mon site, mon blog  ma position sur les stagiaires ou les observateurs. Je n'en prends pas pour des raisons de confidentialités et de sécurité. Le fait de travailler auprès de animaux n'implique pas toujours d'être le secteur éducatif ou de dressage ou de toilettage ;  D'autres métiers sont possibles comme celui d'architecte d'intérieur.

L'architecte d'intérieur peut se spécialiser dans les aménagements intérieurs pour les animaux de compagnie.  En concevant des intérieurs confortables, sécurisés, esthétiques et fonctionnels pour  les animaux  présents partageant la vie de famille. Ces aménagements intérieurs facilitent le quotidien.

Cette spécialité est fréquente aux USA, comme nous le fait découvrir dans les épidodes "Animaux VIP : Une bête de réno" sur la chaîne Gulli tous les jeudi soirs vers 21h.

Le chien qui avale des objets non comestibles

Une étude comportementale vétérinaire s'est penchée sur les chiens qui mangent ce qui est non comestible. Cette étude sur 42 chiens opérés après avoir avalé un objet non comestible puis un second groupe de 42 chiens n'ayant pas mangé du non comestible. Leurs propriétaires ont été questionné sur le comportement de leurs chiens.

Ces questions étaient sur l'évaluation du comportement :

• Agressif
• Anxiété
• Attachement
• Maitrise de soi  

Que consomment les chiens ?

• Tissus dans 55% des cas
• Plastique dans 29 % des cas
• Caoutchouc dans 9 % des cas 
• Pierre dans 5 % des cas
• Métal dans 5 % des cas
• Bois dans 2 % des cas

Le comportement

Les 42 chiens ayant ingérés du non comestible sont plus susceptibles d'avoir des comportements indésirables dans 88 % des cas  tels que :

• Ils étaient plus hyperactifs
• Ils étaient plus impulsifs
• Ils étaient plus anxieux 
• Ils étaient plus susceptible de souffrir d'anxiété de séparation

Cette étude comportementale vétérinaire montre bien que le fait d'ingérer du non comestible n'est pas "accidentel" comme peut l'être un morceau de jouet ou de bâton lancé...Le fait d'ingérer une chaussette doit être suivi comportementalement.

Un portrait de chien plus nerveux sans autocontrôle se dessine également